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Objet du site

Le site présente la revue, le calendrier des éditions et les prestations de veille, briefing, audit de parcours et atelier. Il ne constitue pas un espace de vente en ligne ni un espace membre. Les textes de la revue sont fournis à titre d’information éditoriale ; ils ne remplacent pas un conseil juridique personnalisé.

Accès

L’accès aux pages publiques est libre. Site Meadowpoint peut interrompre le site pour maintenance, sans indemnité. Vous vous engagez à ne pas extraire massivement les contenus, ni à présenter le site dans un cadre qui laisserait croire à une affiliation avec un éditeur d’outil d’emailing.

Prestations

Toute commande de veille, séance ou dossier fait l’objet d’un écrit (devis accepté ou confirmation de créneau). Les délais indiqués sur les fiches sont des ordres de grandeur, confirmés au cas par cas selon les documents que vous transmettez. Vous garantissez disposer des droits sur les copies et captures confiées pour audit ou atelier.

Propriété intellectuelle

Les papiers, le nom Site Meadowpoint, la composition graphique du site et les dossiers livrés restent la propriété de la rédaction, sauf cession écrite. L’abonné à la veille peut circuler le fichier en interne dans son organisation. La republication publique d’une édition complète est interdite sans accord.

Responsabilité

Les articles commentent des évolutions d’outils et de doctrine. Ils peuvent se périmer. Site Meadowpoint n’est pas responsable d’une décision d’envoi, d’un paramétrage d’éditeur ou d’une sanction prise par un tiers. Les extraits de parcours fournis en atelier restent confidentiels dans la limite des participants présents.

Droit applicable

Droit français. À défaut d’accord amiable, les tribunaux du ressort de Villejuif / Créteil sont compétents, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur si elles s’appliquent à votre situation.